Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres Innovation Agriculture et Viticulture
ACOLYANCE

Numéro de dépôt :
4450742
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
Terres Innovation Agriculture et Viticulture de ACOLYANCE

Présentation de la marque Terres Innovation Agriculture et Viticulture

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par ACOLYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Innovation Agriculture et Viticulture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est ACOLYANCE domicilié(e) 16 Boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE RICARD-GUYOT domicilié(e) 16 Boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France.

La marque Terres Innovation Agriculture et Viticulture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Innovation Agriculture et Viticulture arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

ACOLYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Terrinova , agroéconologie , Cérélyance , Cérélyance , agriméa , cérèsia , SYT , Agriméa , Ceresia , Cérèsya


ACOLYANCE - 16 Boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France


Madame ANNE RICARD-GUYOT - 16 Boulevard du Val de Vesle - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de salons, de lieux d'exposition ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; location de logiciels ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.